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HER Little World
SAS au capital de 5 000€
790 182 133 RCS GRASSE

Siège social : 
192 route de Pégomas
3 parc des roumiguières
06130 GRASSE
FRANCE

E-mail : 
contact@herlittleworld.fr

Préambule

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Ces modèles de patron sont vendus uniquement pour une utilisation à titre privé.
Tout usage public de ces modèles de patron, toute reproduction, représentation, adaptation et/ou exploitation, de quelque manière et sous quelque forme que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable..
Le client, préalablement à sa commande, déclare que l’acquisition de ces produits est sans rapport direct avec son activité professionnelle, leur acquisition étant réservée à une utilisation strictement personnelle de sa part.


Acceptation des conditions

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment du passage de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre HER Little World© et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

Commande

Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. HER Little World© confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande. HER Little World© se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

Les prix sont indiqués en euros et sont valables à la date de validation et règlement complet de la commande par le client. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande.

Les prix comprennent la TVA. applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable TVA. sera automatiquement répercuté sur le prix des produits de la boutique en ligne.

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La livraison

Les livraisons sont effectuées par la Poste en lettre prioritaire.
En colissimo sans signature avec suivi à partir de 5 patrons.

Les frais d'expédition comprennent l'emballage, la manutention et les frais postaux. Il est recommandé de regrouper vos achats en une unique commande.

A titre indicatif pour la france :
1 patron : 3 € (lettre prioritaire)
2 patrons : 4 € (lettre prioritaire)
3 patrons : 5 € (lettre prioritaire)
4 patrons : 5 € (lettre prioritaire)
5 patrons : 7 € (suivi sans signature)
6 patrons : 8 € (suivi sans signature)
7 patrons : 8 € (suivi sans signature)
...

Vous avez le choix de vous faire livrer à l'adresse de facturation, ou à une autre adresse particulière dans le cas d'un cadeau par exemple.
Faute d'indication contraire, l'adresse figurant sur le chèque ou sur le reçu électronique PayPal sera considérée comme étant l'adresse de livraison.

Les commandes sont traitées dès réception du paiement.
L'expédition du colis se fait généralement sous 2 ou 3 jours après validation du paiement, du lundi au vendredi (sauf jours fériés).
Ce délai est donné à titre indicatif, tout dépassement ne pouvant donner lieu à des dommages et intérêts, retenues ou annulation de la commande. Cependant, en cas d'expédition retardée un mail sera envoyé à l'acheteur.

HER Little World© décline toute responsabilité quant à l'allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève.
Le transfert des risques a lieu dès la remise des articles par le vendeur au transporteur. Les articles voyagent aux frais et risques de l'acheteur à qui il appartient de vérifier dès la réception de sa commande, la quantité et l'aspect général des articles.


Droit de rétractation

Le consommateur dispose d’un délai de 7 jours francs pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de la livraison de la commande du consommateur. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Tout retour devra être signalé au préalable auprès HER Little World© par mail : contact@ herlittleworld.fr.

Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d’origine complet et intact, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé, ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé. La re-expédition se fera aux frais du client.


Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de HER Little World©. HER Little World© s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.

 
             
 
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